Mentions Légales

Site : www.saint-genes-champespe.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : Commune de Saint-Genès-Champespe

Forme juridique : Collectivité territoriale

Adresse : 144 Rue Georges Ladevie 63850 SAINT-GENES-CHAMPESPE

Siren : 216 303 461

Téléphone : 04 73 22 31 84

Directeur de la publication :

Nom et prénom : M. Roland PERRON, Maire

Téléphone ou email : 06 32 35 00 34

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22