Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.saint-genes-champespe.fr
  • Mairie
    • Equipe municipale
    • Employés communaux
    • Agence postale
    • Commissions communales
    • Listes des délibérations et procès-verbaux
    • Bulletins municipaux
    • Publications légales
    • Urbanisme
    • Risques majeurs
    • Réseau de chaleur bois communal
    • Adressage
    • Lotissement
    • Démarches en ligne
  • Vivre
    • Bibliothèque
    • Tarifs communaux
    • Cimetière
    • Salle des fêtes
    • Pesage
    • Les associations
    • Artisans et commerçants
  • Découvrir
    • Histoire de la commune
    • Gîtes
    • Meublés de tourisme déclarés en mairie
    • Camping
    • Sentiers de randonnées
    • Office de tourisme de Super-Besse
Menu
  • Mairie
    • Equipe municipale
    • Employés communaux
    • Agence postale
    • Commissions communales
    • Listes des délibérations et procès-verbaux
    • Bulletins municipaux
    • Publications légales
    • Urbanisme
    • Risques majeurs
    • Réseau de chaleur bois communal
    • Adressage
    • Lotissement
    • Démarches en ligne
  • Vivre
    • Bibliothèque
    • Tarifs communaux
    • Cimetière
    • Salle des fêtes
    • Pesage
    • Les associations
    • Artisans et commerçants
  • Découvrir
    • Histoire de la commune
    • Gîtes
    • Meublés de tourisme déclarés en mairie
    • Camping
    • Sentiers de randonnées
    • Office de tourisme de Super-Besse
Mairie de Saint Genes-Champespe dans le Puy-de-Dôme -63
Mairie de Saint Genes-Champespe dans le Puy-de-Dôme -63
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Associations reconnues d'utilité publique et fondations
  4. Fondation d'entreprise

Fondation d'entreprise

Mis à jour le18/06/2025

Création d'une fondation d'entreprise Création d'une fondation d'entreprise Demande d'identifiant au registre national des fonds et fondations (RNF) Déclaration des changements dans l'administration d'une fondation d'entreprise Dépôt annuel des comptes et du rapport d'activité des fondations d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation Consulter les annonces des associations et fondations

La fondation d'entreprise est une personne morale à but non lucratif créée par une ou plusieurs entreprises pour réaliser ou financer une œuvre d'intérêt général. Nous vous présentons les informations à connaître (création, mode de financement, ressources, durée d'existence, dissolution). Elles diffèrent selon le département dans lequel la fondation aura ou a son siège.

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

logo pied de page

144 rue Georges Ladevie
63850 Saint-Genès-Champespe

Tel : 04 73 22 31 84 - Fax : 04 73 22 31 84

nous écrire un email

Les horaires de la Mairie

Du lundi au vendredi
8h30 - 12h | 13h30 - 17h30

Samedi
8h30 - 12h

Fermés au public les lundis et jeudis après-midi 

  • Mentions légales

-Toutes les actus - de Saint-Genés-Champespe - sur Illiwap - en savoir plus
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser